En

Conseil et exécutif

Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier
Comités consultatifs
Délégation des fonctions et pouvoirs
Jour, heure et lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
Jour, heure et lieu des séances ordinaires du comité exécutif
Perfectionnement professionnel des commissaires
Politique régissant les comités de sélection
Politique sur la représentation des élèves
Procédures d'élection des membres du comité exécutif
Procédure de mise en candidature et d'élection de la vice-présidence du conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier
Recrutement et embauche d'un directeur général et d'un directeur général adjoint
Règles de procédure des séances du conseil des commissaires
Règles de procédure des séances du comité exécutif
Rôle du président de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier

Affaires juridiques et corporatives, et communications

Cadre organisationnel de gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Établissements scolaires sécuritaires et bienveillants
Politique de communication
Politique régissant la divulgation d'actes répréhensibles
Politique sur le respect de la diversité
Procédure pour faciliter la divulgation d'actes répréhensibles
Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
Révision d'une décision concernant un élève

Affaires scolaires et organisation scolaire

Actes d'établissement
Critères d'inscription
Plan triennal
Politique relative au maintien ou à la fermeture d'écoles et à tout changement des services éducatifs dispensés dans une école
Politique relative aux services de garde en milieu scolaire

Services pédagogiques

Éducation à domicile
Évaluation des apprentissages
Évaluation des apprentissages dans les centres d'éducation des adultes et de formation professionnelle
Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Programme d'études du primaire
Programme d'études du secondaire
Procédures sur les sorties éducatives
Services de tutorat offerts aux élèves par les enseignants
Sorties éducatives

Ressources financières

Déclaration de conflits d'intérêts
Délivrance de reçus officiels
Frais scolaires exigés des parents - secteur des jeunes
Politique de remboursement des dépenses applicable aux commissaires et au personnel de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier

Ressources humaines

Code de conduite du personnel
Conditions d’emploi des gestionnaires représentés par l’Association des administrateurs Sir-Wilfrid-Laurier (AASWL)
Conditions d’emploi des gestionnaires représentés par l’Association québécoise des cadres scolaires (AQCS), section Sir-Wilfrid-Laurier
Formulaire de plainte pour harcèlement
Politique pour contrer le harcèlement
Politique sur le tabac, les drogues et l'alcool
Procédure d'appréciation de la direction générale
Politique d'évaluation du rendement du personnel
Suspension des classes et/ou fermeture d’urgence des établissements en raison d’intempéries ou de circonstances inhabituelles ou imprévues
Vérification des antécédants judiciaires et des références d'emploi

Ressources informationnelles

Politique relative à la sécurité de l’information
Usage acceptable des technologies de l'information et de la communication

Ressources matérielles et transport

Approvisionnement en biens et en services
Demande de location
Annexe à la demande de location dans le contexte de la COVID-19
Politique de transport et manuel des procédures
Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
Politique relative à la location et l'utilisation des locaux scolaires
Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat public
Procédure pour l'élimination d'équipement désuet, irréparable ou non requis, mais pouvant être réutilisé
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